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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CELIA à Directoire
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VAL DES MOINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL DES MOINES
CELIA Société Anonyme à Directoire

Numéro de dépôt :
1402141
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2017
VAL DES MOINES de CELIA à Directoire

Présentation de la marque VAL DES MOINES

Déposée le 7 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) CELIA à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VAL DES MOINES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CELIA à Directoire domicilié(e) La Chaussée aux Moines,53400 CRAON (dossier no 2329892) - 53400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 556 150 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2329892) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAL DES MOINES est expirée depuis le 7 avril 2017.

CELIA à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : BEURRE DE BARATTE A LA SAVEUR D'ANTAN CELIA


CELIA Société Anonyme à Directoire - La Chaussée aux Moines,53400 CRAON (dossier no 2329892) - 53400 - France - SIREN 556150050


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2329892) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2083396 - Publication au BOPI 1997-11

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2006 n°2329892 - Publication au BOPI 2006-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 14 décembre 2005 - Concession de licence n°424337 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°64554 - Publication au BOPI 1992-06-01

Inscription le 1 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°64553 - Publication au BOPI 1992-06-01

Fromages, beurre et tous produits laitiers.